Mentions légales
Home-Protect
Adresse: 100 rue des fougères, 69009 LYON
Tél: 0800 40 95 00
Directeur de la publication: SynergyWeb
CONCEPTION ET PRODUCTION :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™ .
Création : SynergyWeb : Conseils informatiques, conception, développement et référencement de solutions internet (e-commerce, sites vitrines, blogs…)
Hébergement : Plesk - Synergyweb - 11 Rue louis Saillant 69120 Vaulx-en-velin
Directeur de la publication : SynergyWeb
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES:
Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont que pour seul destinataire Synergyweb auprès de qui peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
DROITS D’AUTEUR:
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du site.
LIENS HYPERTEXTES:
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter un complément d’informations. Ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’association. L’accès aux sites externes reliés à notre site est réalisé sous votre entière responsabilité.
RESPONSABILITÉ:
Synergyweb ne peut garantir ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations mises à en ligne sur ce site. En conséquence, ils déclinent toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Ils se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site ainsi que de cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité.